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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT
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Un monde en docs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Un monde en docs
LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4297994
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
Un monde en docs de LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT

Présentation de la marque Un monde en docs

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Un monde en docs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT domicilié(e) 20 rue vaugirard - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYSIAS PARTNERS, M. Emmanuel TORDJMAN domicilié(e) 39 rue censier - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Un monde en docs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un monde en docs arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT a également déposé les autres marques suivantes : FACE A NOUS , STUDIO OUVERT , Les dessous de la loi , Bouge la France , Un monde de bulles , Conversation d'avenirs , Livres & Vous... , Territoires Sénat , PUBLIC SENAT , TERRAIN POLITIQUE


LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT, Société anonyme - 20 rue vaugirard - 75006 - Paris - France


LYSIAS PARTNERS, M. Emmanuel TORDJMAN - 39 rue censier - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation .